(LE) PAVOIS - PROGRAMME D'ACTIVITÉS VALORISANTES OFFRANT INTÉRACTION ET SOUTIEN
· N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
De 11 à 25 C
Date d’immatriculation
1995-01-24
Statut d’immat. mis à jour
1995-01-24
Constitution (date / localité)
1988-06-09 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2015-08-07 18:10:08
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
8694
Organismes de planification et de soutien des services sociaux
· rang 1
RÉINSERTION SOCIALE - INTÉGRATION AU MARCHÉ DU TRAVAIL
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2025-10-30
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Québec 23027
MRC / région
Sans MRC (TE / autres)
· Capitale-Nationale
03
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
2380 av. du Mont-Thabor Québec (Québec) G1J3W7
Établissement principal
2380 av. du Mont-Thabor Québec (Québec) G1J3W7
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
Québec 23027
—
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social
Résolu
Québec 23027
—
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.