Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

CLUB SPORTIF DES "BIEN-DE-MEME" INC.

NEQ 1142112516 · Immatriculée · Liste à Saint-Michel-du-Squatec

SERVICES DE LOISIRS

Territoire

Saint-Michel-du-Squatec · MRC Témiscouata · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Établissement
59, RUE ST-JOSEPH, C.P. 33
SAINT-MICHEL-DU-SQUATEC (QUÉBEC)
G0L4H0

Siège
59 rue Saint-Joseph
Saint-Michel-du-Squatec (Québec)
G0L4H0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
CLUB SPORTIF DES "BIEN-DE-MEME" INC. · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
1995-01-25
Statut d’immat. mis à jour
1995-01-25
Constitution (date / localité)
1976-03-03 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
1976-03-01
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9659 Autres clubs sportifs et services de loisirs · rang 1
SERVICES DE LOISIRS
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-08-21
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-07-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-07-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Michel-du-Squatec 13065
MRC / région
MRC Témiscouata 130 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
59 rue Saint-Joseph
Saint-Michel-du-Squatec (Québec)
G0L4H0
Établissement principal
59, RUE ST-JOSEPH, C.P. 33
SAINT-MICHEL-DU-SQUATEC (QUÉBEC)
G0L4H0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Saint-Michel-du-Squatec 13065 130 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Saint-Michel-du-Squatec 13065 130 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.