Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

ASSOCIATION PATRIMONIALE DE SAINT-DENIS-DE LA BOUTEILLERIE

NEQ 1143282300 · Immatriculée · Liste à Saint-Denis-De La Bouteillerie

CONSERVER ET PROTÉGER LE PATRIMOINE DE LA MAISON CHAPAIS

Territoire

Saint-Denis-De La Bouteillerie · MRC Kamouraska · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Adresse
2 Route 132 E
Saint-Denis-De La Bouteillerie (Québec)
G0L2R0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
ASSOCIATION PATRIMONIALE DE SAINT-DENIS-DE LA BOUTEILLERIE · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
1995-03-06
Statut d’immat. mis à jour
1995-03-06
Constitution (date / localité)
1990-02-16 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2020-06-03 14:58:25
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9861 Organisations civiques et amicales · rang 1
CONSERVER ET PROTÉGER LE PATRIMOINE DE LA MAISON CHAPAIS
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2025-11-14
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Denis-De La Bouteillerie 14055
MRC / région
MRC Kamouraska 140 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
2 Route 132 E
Saint-Denis-De La Bouteillerie (Québec)
G0L2R0
Établissement principal
2 Route 132 E
Saint-Denis-De La Bouteillerie (Québec)
G0L2R0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Saint-Denis-De La Bouteillerie 14055 140 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Saint-Denis-De La Bouteillerie 14055 140 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.