Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

ASSEMBLÉE CHRÉTIENNE ÉVANGÉLIQUE DE NOTRE-DAME-DU-NORD

NEQ 1143487115 · Immatriculée · Liste à Notre-Dame-du-Nord

RÉUNIONS DE CULTE, ÉVANGÉLISATION

Territoire

Notre-Dame-du-Nord · MRC Témiscamingue · Abitibi-Témiscamingue

Adresses

Établissement
14 rue Principale N
Notre-Dame-du-Nord (Québec)
J0Z3B0

Siège
525 rue Martel
Rouyn-Noranda (Québec)
J9X3L8

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
ASSEMBLÉE CHRÉTIENNE ÉVANGÉLIQUE DE NOTRE-DAME-DU-NORD · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) 072
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur la constitution de certaines églises (RLRQ, C. C-63) 035
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
1995-03-10
Statut d’immat. mis à jour
1995-03-10
Constitution (date / localité)
1982-03-03 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2019-04-17 08:30:50
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9811 Organisations religieuses · rang 1
RÉUNIONS DE CULTE, ÉVANGÉLISATION
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-05-22
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 3

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Notre-Dame-du-Nord 85090
MRC / région
MRC Témiscamingue 850 · Abitibi-Témiscamingue 08
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
525 rue Martel
Rouyn-Noranda (Québec)
J9X3L8
Établissement principal
14 rue Principale N
Notre-Dame-du-Nord (Québec)
J0Z3B0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Notre-Dame-du-Nord 85090 850 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Rouyn-Noranda 86042 — élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.