Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

2540-9392 QUEBEC INC.

NEQ 1143562867 · Immatriculée · Liste à Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans

TRAITEUR - DÉLICATESSE

Territoire

Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans · MRC L'Île-d'Orléans · Capitale-Nationale

Adresses

Adresse
995 rte Prévost
Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans (Québec)
G0A4E0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
2540-9392 QUEBEC INC. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies partie 1A, RLRQ, C. C-38 400
Effectifs (code Registraire)
De 26 à 49 D
Date d’immatriculation
1995-03-13
Statut d’immat. mis à jour
1995-03-13
Constitution (date / localité)
1987-11-11 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2024-01-18 11:00:32
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
6019 Autres magasins d'alimentation spécialisés n.c.a. · rang 1
TRAITEUR - DÉLICATESSE
Activité 2
1099 Autres industries de produits alimentaires · rang 2
-
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-05-28
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-08-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-08-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans 20025
MRC / région
MRC L'Île-d'Orléans 200 · Capitale-Nationale 03
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
995 rte Prévost
Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans (Québec)
G0A4E0
Établissement principal
995 rte Prévost
Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans (Québec)
G0A4E0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans 20025 200 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans 20025 200 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.