Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

1863-0491 QUÉBEC INC.

NEQ 1143813344 · Immatriculée · Liste à Alma

-

Territoire

Alma · MRC Lac-Saint-Jean-Est · Saguenay--Lac-Saint-Jean

Adresses

Siège
370 av. du Pont N
Alma (Québec)
G8B5E2

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
1863-0491 QUÉBEC INC. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies partie 1A, RLRQ, C. C-38 400
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
1995-03-17
Statut d’immat. mis à jour
1995-03-17
Constitution (date / localité)
1982-11-09 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
1982-11-09
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
3 Aucune · rang 1
-
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2025-12-23
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-01-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-01-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Alma 93042
MRC / région
MRC Lac-Saint-Jean-Est 930 · Saguenay--Lac-Saint-Jean 02
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
370 av. du Pont N
Alma (Québec)
G8B5E2
Établissement principal
—

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Alma 93042 930 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.