Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-EUSEBE INC.

NEQ 1144244143 · Immatriculée · Liste à Saint-Eusèbe

SPORT LOISIR

Adresses

Siège
128 rte des Beaux-Lieux
Saint-Eusèbe (Québec)
G0L2Y0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-EUSEBE INC. · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les clubs de récréation (RLRQ, C. C-23) 073
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les clubs de récréation (RLRQ, C. C-23) 073
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
1995-03-28
Statut d’immat. mis à jour
1995-03-28
Constitution (date / localité)
1961-06-16 · QUÉBEC
Cessation prévue
Index des noms mis à jour
2018-07-12 13:06:56
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9699 Autres services de divertissement et de loisirs · rang 1
SPORT LOISIR
Activité 2
Objet social

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-08-03
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-07-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-07-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Responsabilité limitée
NEQ déclarant volontaire
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Saint-Eusèbe 13030
MRC / région
MRC Témiscouata 130 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
128 rte des Beaux-Lieux
Saint-Eusèbe (Québec)
G0L2Y0
Établissement principal

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Saint-Eusèbe 13030 130 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».