Adresse
14 rue Raymond E Roquemaure (Québec) J0Z3K0
Vie
Immatriculée le 1995-03-29
Constituée le 1966-01-01 · QUÉBEC
Déclaration 2025
déposée le 2025-08-19
Limite de production 2026-11-15
Données REQ
Identité REQ
Nom (type / statut)
LA FABRIQUE DE LA PAROISSE DE SAINTE-ANNE
· N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) 040
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) 040
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
1995-03-29
Statut d’immat. mis à jour
1995-03-29
Constitution (date / localité)
1966-01-01 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2016-10-11 10:25:56
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9811
Organisations religieuses
· rang 1
ACTIVITÉS RELIGIEUSES DE LA FABRIQUE
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2025-08-19
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Roquemaure 87015
MRC / région
MRC Abitibi-Ouest 870
· Abitibi-Témiscamingue
08
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
14 rue Raymond E Roquemaure (Québec) J0Z3K0
Établissement principal
14 rue Raymond E Roquemaure (Québec) J0Z3K0
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
Roquemaure 87015
870
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social
Résolu
Roquemaure 87015
870
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.