LA FABRIQUE DE LA PAROISSE LES GROSSES ROCHES

NEQ 1144702314 · Immatriculée · Liste à Grosses-Roches

Personne morale sans but lucratif
Aucun
1995
Organisations religieuses

CULTE BIENFAISANCE

Territoire

Grosses-Roches · MRC La Matanie · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Siège
171, MGR ROSS, C.P. 10
GROSSES-ROCHES QC
G0J1K0

Vie

Immatriculée le 1995-05-29
Constituée le 1963-01-01 · QUÉBEC
Déclaration 2025 déposée le 2025-10-30
Limite de production 2026-11-15

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut): LA FABRIQUE DE LA PAROISSE LES GROSSES ROCHES · N / V
Forme juridique: Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique: QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) 040
Régime à la constitution: QUÉBEC : Loi sur les fabriques (RLRQ, C. F-1) 040
Effectifs (code Registraire): Aucun O
Date d’immatriculation: 1995-05-29
Statut d’immat. mis à jour: 1995-05-29
Constitution (date / localité): 1963-01-01 · QUÉBEC
Cessation prévue: —
Index des noms mis à jour: 1963-01-01
Millésime snapshot: 2026-09-18

Activités économiques

Activité 1: 9811 Organisations religieuses · rang 1
CULTE BIENFAISANCE
Activité 2: —
Objet social: —

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée: 2025-10-30
Année de déclaration: 2025
Année de production: 2026
Date limite de production: 2026-11-15
Année de production précédente: 2025
Date limite production précédente: 2025-11-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite: Non N
Convention unanime d’actionnaires: Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil: —
Responsabilité limitée: —
NEQ déclarant volontaire: —
Établissements principaux (compte / suffixe): 0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu: Siège social
Municipalité: Grosses-Roches 08015
MRC / région: MRC La Matanie 080 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif: Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile: Non N
Siège social (domicile): 171, MGR ROSS, C.P. 10
GROSSES-ROCHES QC
G0J1K0
Établissement principal: —

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle	Statut	Municipalité	MRC	Confiance	Motif
Siège social	Résolu	Grosses-Roches `08015`	`080`	élevé	Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.