Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9027-1412 QUÉBEC INC.

NEQ 1145177003 · Immatriculée · Liste à Saint-Prosper

OPÉRATION TERRAIN CAMPING ET VENTE GAZ PROPANE

Territoire

Saint-Prosper · MRC Les Etchemins · Chaudière-Appalaches

Adresses

Siège
4110, ROUTE KENNEDY
NOTRE-DAME-DES-PINS BEAUCE (QUÉBEC)
G0M1K0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9027-1412 QUÉBEC INC. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies partie 1A, RLRQ, C. C-38 400
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
1995-10-24
Statut d’immat. mis à jour
2022-08-12
Constitution (date / localité)
1995-10-24 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2022-08-12 13:57:48
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9131 Terrains de camping et parcs à roulottes · rang 1
OPÉRATION TERRAIN CAMPING ET VENTE GAZ PROPANE
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-02-11
Année de déclaration
2024
Année de production
2026
Date limite de production
2027-04-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-04-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Saint-Prosper 28020
MRC / région
MRC Les Etchemins 280 · Chaudière-Appalaches 12
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Ancien nom ou alias (règle validée dans le dépôt)

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
4110, ROUTE KENNEDY
NOTRE-DAME-DES-PINS BEAUCE (QUÉBEC)
G0M1K0
Établissement principal
—

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Saint-Prosper 28020 280 élevé Ancien nom ou alias (règle validée dans le dépôt)

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.