Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9037-3986 QUÉBEC INC.

NEQ 1145914108 · Immatriculée · Liste à Trois-Pistoles

EXPLOITATION D'UNE ÉRABLIÈRE

Territoire

Trois-Pistoles · MRC Les Basques · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Siège
15, RUE DU LAC, C.P. 165
SAINT-MICHEL-DE-SQUATEC (QUÉBEC)
G0L4H0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9037-3986 QUÉBEC INC. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies partie 1A, RLRQ, C. C-38 400
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
1996-06-19
Statut d’immat. mis à jour
1996-06-19
Constitution (date / localité)
1996-06-18 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
1996-10-15
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
0164 Érablière · rang 1
EXPLOITATION D'UNE ÉRABLIÈRE
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-07-01
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-07-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-07-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Trois-Pistoles 11040
MRC / région
MRC Les Basques 110 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Ancien nom ou alias (règle validée dans le dépôt)

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
15, RUE DU LAC, C.P. 165
SAINT-MICHEL-DE-SQUATEC (QUÉBEC)
G0L4H0
Établissement principal
—

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Trois-Pistoles 11040 110 élevé Ancien nom ou alias (règle validée dans le dépôt)

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.