Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9041-4707 QUÉBEC INC.

NEQ 1146165650 · Immatriculée · Liste à La Malbaie

RESTAURANT BAR BILLARD

Territoire

La Malbaie · MRC Charlevoix-Est · Capitale-Nationale

Adresses

Établissement
64 rue de l'Église
La Malbaie (Québec)
G5A1M6

Siège
80 rue du Congrès
La Malbaie (Québec)
G5A1J5

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9041-4707 QUÉBEC INC. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies partie 1A, RLRQ, C. C-38 400
Effectifs (code Registraire)
De 11 à 25 C
Date d’immatriculation
1996-09-23
Statut d’immat. mis à jour
1996-09-23
Constitution (date / localité)
1996-09-23 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
1997-11-04
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9221 Tavernes, bars et boîtes de nuit · rang 1
RESTAURANT BAR BILLARD
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2025-12-19
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-04-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-04-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
La Malbaie 15013
MRC / région
MRC Charlevoix-Est 150 · Capitale-Nationale 03
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
80 rue du Congrès
La Malbaie (Québec)
G5A1J5
Établissement principal
64 rue de l'Église
La Malbaie (Québec)
G5A1M6

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu La Malbaie 15013 150 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu La Malbaie 15013 150 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.