QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
1998-03-11
Statut d’immat. mis à jour
2024-01-13
Constitution (date / localité)
1998-03-11 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2025-01-15 11:05:14
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9861
Organisations civiques et amicales
· rang 1
DÉVELOPPER ET AMÉLIORER LES SPORTS ET LOISIRS DANS LA COMMUNAUTÉ FAVORISER LA PARTICIPATION DE LA POPULATION DANS LES ACTIVITÉES
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2026-04-10
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 2
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
La Corne 88030
MRC / région
MRC Abitibi 880
· Abitibi-Témiscamingue
08
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
351 Route 111 La Corne (Québec) J0Y1R0
Établissement principal
351 Route 111 La Corne (Québec) J0Y1R0
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
La Corne 88030
880
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social
Résolu
La Corne 88030
880
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.