Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9168-2831 QUÉBEC INC.

NEQ 1163660708 · Immatriculée · Liste à Saint-Tite-des-Caps

DÉPANNEUR

Territoire

Saint-Tite-des-Caps · MRC La Côte-de-Beaupré · Capitale-Nationale

Adresses

Établissement
464, BOULEVARD 138
SAINT-TITE-DES-CAPS (QUÉBEC)
G0A4J0

Siège
464 Route 138
Saint-Tite-des-Caps (Québec)
G0A4J0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9168-2831 QUÉBEC INC. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies partie 1A, RLRQ, C. C-38 400
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
2006-04-19
Statut d’immat. mis à jour
2006-04-19
Constitution (date / localité)
2006-04-10 · QUÉBEC
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2017-07-10 15:33:30
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
6012 Épiceries (sauf supermarchés) · rang 1
DÉPANNEUR
Activité 2
9213 Services de mets à emporter · rang 2
CASSE-CROÛTE
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2025-05-16
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Oui O
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Tite-des-Caps 21005
MRC / région
MRC La Côte-de-Beaupré 210 · Capitale-Nationale 03
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
464 Route 138
Saint-Tite-des-Caps (Québec)
G0A4J0
Établissement principal
464, BOULEVARD 138
SAINT-TITE-DES-CAPS (QUÉBEC)
G0A4J0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Saint-Tite-des-Caps 21005 210 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Saint-Tite-des-Caps 21005 210 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.