Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

ASSOCIATION DES RÉSIDANTS ET RIVERAINS DU LAC GRAVEL

NEQ 1163870109 · Immatriculée · Liste à Mont-Saint-Michel

AUTRES ASSOCIATIONS (BRIAN 813990)

Adresses

Siège
220 ch. du Tour-du-Lac-Gravel
Mont-Saint-Michel (Québec)
J0W1P0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
ASSOCIATION DES RÉSIDANTS ET RIVERAINS DU LAC GRAVEL · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
2006-07-28
Statut d’immat. mis à jour
2026-07-15
Constitution (date / localité)
2006-07-28 · QUÉBEC
Cessation prévue
Index des noms mis à jour
2026-07-15 10:41:17
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
4552 Administration portuaire · rang 1
AUTRES ASSOCIATIONS (BRIAN 813990)
Activité 2
Objet social

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-07-15
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
NEQ déclarant volontaire
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Mont-Saint-Michel 79110
MRC / région
MRC Antoine-Labelle 790 · Laurentides 15
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
220 ch. du Tour-du-Lac-Gravel
Mont-Saint-Michel (Québec)
J0W1P0
Établissement principal

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Mont-Saint-Michel 79110 790 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».