REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC
Québec ›
Abitibi-Témiscamingue ›
MRC Abitibi ›
Saint-Dominique-du-Rosaire ›
Fraternité Apostolique Saint Benoît-Joseph Labre
Adresses
Siège
163F Route 109 Saint-Dominique-du-Rosaire (Québec) J0Y2K0
Vie
Immatriculée le 2011-06-22
Constituée le 2011-06-22
Déclaration 2025
déposée le 2025-05-20
Limite de production 2026-11-15
Données REQ
Identité REQ
Nom (type / statut)
Fraternité Apostolique Saint Benoît-Joseph Labre
· N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) 072
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les corporations religieuses (RLRQ, C. C-71) 072
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
2011-06-22
Statut d’immat. mis à jour
2011-06-22
Constitution (date / localité)
2011-06-22
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2016-12-14 14:53:20
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9811
Organisations religieuses
· rang 1
-
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2025-05-20
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Saint-Dominique-du-Rosaire 88065
MRC / région
MRC Abitibi 880
· Abitibi-Témiscamingue
08
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
163F Route 109 Saint-Dominique-du-Rosaire (Québec) J0Y2K0
Établissement principal
—
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Siège social
Résolu
Saint-Dominique-du-Rosaire 88065
880
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
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