Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9263-5770 Québec inc.

NEQ 1168273770 · Immatriculée · Liste à Sainte-Flavie

miel - hydromel

Adresses

Adresse
141 rte de la Mer
Sainte-Flavie (Québec)
G0J2L0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9263-5770 Québec inc. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Effectifs (code Registraire)
De 6 à 10 B
Date d’immatriculation
2012-05-22
Statut d’immat. mis à jour
2012-05-22
Constitution (date / localité)
2012-05-22
Cessation prévue
Index des noms mis à jour
2013-01-07 15:18:44
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
0121 Apiculture · rang 1
miel - hydromel
Activité 2
9699 Autres services de divertissement et de loisirs · rang 2
musée
Objet social

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2025-09-16
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Responsabilité limitée
NEQ déclarant volontaire
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Sainte-Flavie 09085
MRC / région
MRC La Mitis 090 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
141 rte de la Mer
Sainte-Flavie (Québec)
G0J2L0
Établissement principal
141 rte de la Mer
Sainte-Flavie (Québec)
G0J2L0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Sainte-Flavie 09085 090 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Sainte-Flavie 09085 090 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».