Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9331778 CANADA INC.

NEQ 1171036529 · Immatriculée · Liste à Saint-Édouard-de-Fabre

TRANSPORT

Territoire

Saint-Édouard-de-Fabre · MRC Témiscamingue · Abitibi-Témiscamingue

Adresses

Siège
1839 Route 391 Nord
Saint-Édouard-de-Fabre (Québec)
J0Z1Z0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9331778 CANADA INC. · N / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
CANADA: Loi canadienne sur les sociétés par actions, L.R.C. (1985), c. C-44 104
Régime à la constitution
CANADA: Loi canadienne sur les sociétés par actions, L.R.C. (1985), c. C-44 104
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2015-06-15
Statut d’immat. mis à jour
2015-06-15
Constitution (date / localité)
2015-06-12
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2016-09-16 11:10:23
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
4564 Autres camionnages en vrac · rang 1
TRANSPORT
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-07-20
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-12-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-12-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Saint-Édouard-de-Fabre 85015
MRC / région
MRC Témiscamingue 850 · Abitibi-Témiscamingue 08
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
1839 Route 391 Nord
Saint-Édouard-de-Fabre (Québec)
J0Z1Z0
Établissement principal
—

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Saint-Édouard-de-Fabre 85015 850 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.