Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9331-6388 Québec inc.

NEQ 1171363725 · Immatriculée · Liste à Venise-en-Québec

EXPLOITATION D'UNE SABLIÈRE

Territoire

Venise-en-Québec · MRC Le Haut-Richelieu · Montérégie

Adresses

Siège
664 AVE Missisquoi
Venise-en-Québec (Québec)
J0J2K0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9331-6388 Québec inc. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2015-11-03
Statut d’immat. mis à jour
2015-11-03
Constitution (date / localité)
2015-11-02 · Québec
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2015-11-05 12:16:26
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
0821 Sablières et gravières · rang 1
EXPLOITATION D'UNE SABLIÈRE
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-05-14
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-06-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-06-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Venise-en-Québec 56005
MRC / région
MRC Le Haut-Richelieu 560 · Montérégie 16
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
664 AVE Missisquoi
Venise-en-Québec (Québec)
J0J2K0
Établissement principal
—

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Venise-en-Québec 56005 560 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.