Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9362-4690 Québec inc.

NEQ 1172895279 · Immatriculée · Liste à Saint-Modeste

Ébénisterie

Territoire

Saint-Modeste · MRC Rivière-du-Loup · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Établissement
375 rue Principale
Saint-Modeste (Québec)
G0L3W0

Siège
401-815 BOUL. Lebourgneuf
Québec (Québec)
G2J0C1

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9362-4690 Québec inc. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
2017-06-26
Statut d’immat. mis à jour
2017-06-26
Constitution (date / localité)
2017-06-26 · Québec
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2017-08-21 11:10:23
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
2611 Industrie des meubles de maison en bois · rang 1
Ébénisterie
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2024-08-16
Année de déclaration
2024
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-12-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Oui O
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Modeste 12020
MRC / région
MRC Rivière-du-Loup 120 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
401-815 BOUL. Lebourgneuf
Québec (Québec)
G2J0C1
Établissement principal
375 rue Principale
Saint-Modeste (Québec)
G0L3W0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Saint-Modeste 12020 120 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Québec 23027 — élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.