L'organisation agira sans but lucratif et consacrera ses ressources financières, humaines et matérielles à la promotion et l'avancement des enseignements spirituels de la doctrine Principe de la Mission de l'Esprit-Saint.
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 327
Régime à la constitution
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 327
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2019-01-03
Statut d’immat. mis à jour
2019-01-03
Constitution (date / localité)
2018-04-16
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2019-03-23 12:47:28
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9999
Autres services
· rang 1
L'organisation agira sans but lucratif et consacrera ses ressources financières, humaines et matérielles à la promotion et l'avancement des enseignements spirituels de la doctrine Principe de la Mission de l'Esprit-Saint.
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2026-09-03
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Paul 61005
MRC / région
MRC Joliette 610
· Lanaudière
14
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
120 ch. Delangis Saint-Paul (Québec) J0K3E0
Établissement principal
120A CH. Delangis Saint-Paul (Québec) J0K3E0
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
Saint-Paul 61005
610
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social
Résolu
Saint-Paul 61005
610
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.