Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9431-4499 Québec inc.

NEQ 1176068204 · Immatriculée · Liste à Saint-Simon-de-Rimouski

-

Territoire

Saint-Simon-de-Rimouski · MRC Les Basques · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Adresse
449 Route 132
Saint-Simon-de-Rimouski (Québec)
G0L4C0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9431-4499 Québec inc. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Effectifs (code Registraire)
De 6 à 10 B
Date d’immatriculation
2020-12-16
Statut d’immat. mis à jour
2020-12-16
Constitution (date / localité)
2020-12-31 · Québec
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2021-02-15 07:51:35
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
4214 Travaux d'excavation et de nivellement · rang 1
-
Activité 2
4213 Installation de fosses septiques · rang 2
-
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-06-19
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2027-07-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-07-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Non N
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Simon-de-Rimouski 11055
MRC / région
MRC Les Basques 110 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
449 Route 132
Saint-Simon-de-Rimouski (Québec)
G0L4C0
Établissement principal
449 Route 132
Saint-Simon-de-Rimouski (Québec)
G0L4C0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Saint-Simon-de-Rimouski 11055 110 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Saint-Simon-de-Rimouski 11055 110 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.