Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

L'héRITAge de Sainte-Rita

NEQ 1176173988 · Immatriculée · Liste à Sainte-Rita

-

Territoire

Sainte-Rita · MRC Les Basques · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Siège
5 rue de l'Église O
Sainte-Rita (Québec)
G0L4G0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
L'héRITAge de Sainte-Rita · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2021-01-21
Statut d’immat. mis à jour
2021-01-21
Constitution (date / localité)
2021-01-21
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2021-01-21 16:00:34
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9732 Cimetières et crématoriums · rang 1
-
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-09-09
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Sainte-Rita 11015
MRC / région
MRC Les Basques 110 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
5 rue de l'Église O
Sainte-Rita (Québec)
G0L4G0
Établissement principal
—

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Sainte-Rita 11015 110 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.