9464-2311 Québec inc.

NEQ 1177526937 · Immatriculée · Liste à Mont-Carmel

Société par actions ou compagnie
Aucun
2022
Autres types de commerce de détail

Vente de matériel pour le jardinage et la culture en serre.

Territoire

Mont-Carmel · MRC Kamouraska · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Siège
15 rue Lavoie
Mont-Carmel (Québec)
G0L1W0

Vie

Immatriculée le 2022-04-01
Constituée le 2022-04-01 · Québec
Déclaration 2024 déposée le 2025-11-24
Limite de production 2026-10-01

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut): 9464-2311 Québec inc. · M / V
Forme juridique: Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique: QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution: QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Effectifs (code Registraire): Aucun O
Date d’immatriculation: 2022-04-01
Statut d’immat. mis à jour: 2022-04-01
Constitution (date / localité): 2022-04-01 · Québec
Cessation prévue: —
Index des noms mis à jour: 2022-04-01 11:41:10
Millésime snapshot: 2026-09-18

Activités économiques

Activité 1: 6599 Autres types de commerce de détail · rang 1
Vente de matériel pour le jardinage et la culture en serre.
Activité 2: —
Objet social: —

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée: 2025-11-24
Année de déclaration: 2024
Année de production: 2026
Date limite de production: 2026-10-01
Année de production précédente: 2025
Date limite production précédente: 2025-10-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite: Non N
Convention unanime d’actionnaires: Non N
Retrait de tous les pouvoirs du conseil: Non N
Responsabilité limitée: —
NEQ déclarant volontaire: —
Établissements principaux (compte / suffixe): 0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu: Siège social
Municipalité: Mont-Carmel 14005
MRC / région: MRC Kamouraska 140 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif: Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile: Non N
Siège social (domicile): 15 rue Lavoie
Mont-Carmel (Québec)
G0L1W0
Établissement principal: —

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle	Statut	Municipalité	MRC	Confiance	Motif
Siège social	Résolu	Mont-Carmel `14005`	`140`	élevé	Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.