Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

9476-2390 Québec inc.

NEQ 1178054434 · Immatriculée · Liste à Béarn

Céréales biologiques

Adresses

Siège
710 montée de la Source
Béarn (Québec)
J0Z1G0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
9476-2390 Québec inc. · M / V
Forme juridique
Société par actions ou compagnie CIE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, C. S-31.1) 024
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
2022-10-04
Statut d’immat. mis à jour
2022-10-04
Constitution (date / localité)
2022-10-04 · Québec
Cessation prévue
Index des noms mis à jour
2022-10-04 15:28:30
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
0131 Culture des céréales · rang 1
Céréales biologiques
Activité 2
Objet social

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
Année de déclaration
Année de production
2026
Date limite de production
2027-04-01
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2026-04-01

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Responsabilité limitée
NEQ déclarant volontaire
Établissements principaux (compte / suffixe)
0

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Béarn 85020
MRC / région
MRC Témiscamingue 850 · Abitibi-Témiscamingue 08
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
710 montée de la Source
Béarn (Québec)
J0Z1G0
Établissement principal

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Siège social Résolu Béarn 85020 850 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».