Offrir un accès libre et continu à une vitrine numérique mettant en lumière les artisanes, artisans et artistes de la région des Basques, dans le but de faire rayonner leur travail et de favoriser la reconnaissance du patrimoine culturel local.
Adresse
7 ch. de l'Anse-à-Pierre-Jean Saint-Simon-de-Rimouski (Québec) G0L4C0
Vie
Immatriculée le 2024-12-17
Constituée le 2024-12-17
Déclaration 2026
déposée le 2026-05-19
Limite de production 2026-11-15
Données REQ
Identité REQ
Nom (type / statut)
Atlas des Basques
· N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Régime à la constitution
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) 023
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2024-12-17
Statut d’immat. mis à jour
2024-12-17
Constitution (date / localité)
2024-12-17
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2026-03-09 10:49:30
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9861
Organisations civiques et amicales
· rang 1
Offrir un accès libre et continu à une vitrine numérique mettant en lumière les artisanes, artisans et artistes de la région des Basques, dans le but de faire rayonner leur travail et de favoriser la reconnaissance du patrimoine culturel local.
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2026-05-19
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Saint-Simon-de-Rimouski 11055
MRC / région
MRC Les Basques 110
· Bas-Saint-Laurent
01
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
7 ch. de l'Anse-à-Pierre-Jean Saint-Simon-de-Rimouski (Québec) G0L4C0
Établissement principal
7 ch. de l'Anse-à-Pierre-Jean Saint-Simon-de-Rimouski (Québec) G0L4C0
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
Saint-Simon-de-Rimouski 11055
110
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social
Résolu
Saint-Simon-de-Rimouski 11055
110
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.