Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

11635956 Canada Association

NEQ 1180550643 · Immatriculée · Liste à Granby

parties de hockey

Adresses

Adresse
601 rue Léon-Harmel
Granby (Québec)
J2G3G6

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
11635956 Canada Association · N / V
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif APE
Régime juridique
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 327
Régime à la constitution
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 327
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2025-01-23
Statut d’immat. mis à jour
2025-01-23
Constitution (date / localité)
2019-09-19
Cessation prévue
Index des noms mis à jour
2025-01-23 13:29:05
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9641 Clubs sportifs professionnels · rang 1
parties de hockey
Activité 2
Objet social

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
Année de déclaration
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
Date limite production précédente

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
Non N
Convention unanime d’actionnaires
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
Responsabilité limitée
NEQ déclarant volontaire
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Granby 47017
MRC / région
MRC La Haute-Yamaska 470 · Estrie 05
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
601 rue Léon-Harmel
Granby (Québec)
J2G3G6
Établissement principal
601 rue Léon-Harmel
Granby (Québec)
J2G3G6

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Granby 47017 470 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social Résolu Granby 47017 470 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».