Portrait territorial

REQ + résolution d’adresse (usage interne) · grain prioritaire MRC

BAR-SALON L'HERITAGE

NEQ 2248223341 · Immatriculée · Liste à Mont-Carmel

BAR-SALON

Territoire

Mont-Carmel · MRC Kamouraska · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Établissement
19 rue des Bois-Francs
Mont-Carmel (Québec)
G0L1W0

Vie

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut)
BAR-SALON L'HERITAGE · A / V
Forme juridique
Entreprise individuelle IND
Régime juridique
—
Régime à la constitution
—
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
1998-12-29
Statut d’immat. mis à jour
1999-01-20
Constitution (date / localité)
—
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
1999-01-20
Millésime snapshot
2026-09-18

Activités économiques

Activité 1
9221 Tavernes, bars et boîtes de nuit · rang 1
BAR-SALON
Activité 2
—
Objet social
—

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée
2026-05-26
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-06-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-06-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite
—
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
—
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Mont-Carmel 14005
MRC / région
MRC Kamouraska 140 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif
Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
—
Établissement principal
19 rue des Bois-Francs
Mont-Carmel (Québec)
G0L1W0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle Statut Municipalité MRC Confiance Motif
Établissement principal Résolu Mont-Carmel 14005 140 élevé Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.