FERME BELLES BRUNES

NEQ 2263298939 · Immatriculée · Liste à Les Hauteurs

Entreprise individuelle
Aucun
2005
Élevage de vaches laitières

FERME LAITIERE

Territoire

Les Hauteurs · MRC La Mitis · Bas-Saint-Laurent

Adresses

Établissement
269, RUE PRINCIPALE
C.P. 101
LES HAUTEURS QC
G0K1C0

Vie

Immatriculée le 2005-10-20
Déclaration 2026 déposée le 2026-05-01
Limite de production 2026-06-15

Données REQ

Identité REQ

Nom (type / statut): FERME BELLES BRUNES · A / V
Forme juridique: Entreprise individuelle IND
Régime juridique: —
Régime à la constitution: —
Effectifs (code Registraire): Aucun O
Date d’immatriculation: 2005-10-20
Statut d’immat. mis à jour: 2005-10-20
Constitution (date / localité): —
Cessation prévue: —
Index des noms mis à jour: 2005-10-20
Millésime snapshot: 2026-09-18

Activités économiques

Activité 1: 0111 Élevage de vaches laitières · rang 1
FERME LAITIERE
Activité 2: —
Objet social: —

Déclaration / production

Déclaration annuelle déposée: 2026-05-01
Année de déclaration: 2026
Année de production: 2026
Date limite de production: 2026-06-15
Année de production précédente: 2025
Date limite production précédente: 2025-06-15

Indicateurs légaux (REQ)

Indicateur de faillite: Non N
Convention unanime d’actionnaires: —
Retrait de tous les pouvoirs du conseil: —
Responsabilité limitée: —
NEQ déclarant volontaire: —
Établissements principaux (compte / suffixe): 1 · 1

Portrait territorial

Rôle d’adresse retenu: Établissement principal
Municipalité: Les Hauteurs 09015
MRC / région: MRC La Mitis 090 · Bas-Saint-Laurent 01
Statut / confiance / motif: Résolu · confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité

Adresses brutes (REQ)

Exemption adresse domicile: Non N
Siège social (domicile): —
Établissement principal: 269, RUE PRINCIPALE
C.P. 101
LES HAUTEURS QC
G0K1C0

Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)

Rôle	Statut	Municipalité	MRC	Confiance	Motif
Établissement principal	Résolu	Les Hauteurs `09015`	`090`	élevé	Correspondance exacte du nom de municipalité

Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».

Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions (portrait = établissement principal si présent, sinon siège social). Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215 (Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans « Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.