"LE BALBUZARD" ASSOCIATION DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DE LA NATURE EN MINGANIE
· N / V
Forme juridique
Association ASS
Régime juridique
—
Régime à la constitution
—
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
1997-04-04
Statut d’immat. mis à jour
1997-04-24
Constitution (date / localité)
1997-04-04
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
1997-04-04
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9861
Organisations civiques et amicales
· rang 1
SENSIBILISATION DU PUBLIC POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ÉTUDE ET RECENSEMENT DE LA FAUNE ET LA FLORE, ÉDUCATION AUX ÉCOLES ET PUBLIC
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2026-07-10
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
—
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
Non N
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Rivière-Saint-Jean 03902
MRC / région
MRC La Côte-de-Gaspé 030
· Gaspésie--Îles-de-la-Madeleine
11
Statut / confiance / motif
Conflit (doute)
· confiance faible
· doute
Plusieurs municipalités possibles — la plus probable est gardée avec un doute
Conflit avec doute : municipalité la plus probable affichée.
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
1 rue du Grand-Ruisseau Rivière-Saint-Jean (Québec) G0G1X0
Établissement principal
—
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Siège social
Conflit (doute)
doute
Rivière-Saint-Jean 03902
030
faible
Plusieurs municipalités possibles — la plus probable est gardée avec un doute
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.