PARTAGER ENTRE LES ADMINISTRATEURS LA RESSOURCE D'EAU (AQUEDUC) À DES FINS D’HYGIÈNE PERSONNELLE, AVEC MENTION PRÉVENTIVE DE FAIRE BOUILLIR L'EAU POUR TOUTE CONSOMMATION. EN OPÉRATION DE JUIN À SEPTEMBRE .
Siège
154 ch. de la Pointe Rivière-Ouelle (Québec) G0L2C0
Vie
Immatriculée le 2005-06-10
Constituée le 2005-06-10
Déclaration 2023
déposée le 2023-09-21
Limite de production 2026-11-15
Données REQ
Identité REQ
Nom (type / statut)
AQUEDUC DE LA POINTE
· N / V
Forme juridique
Association ASS
Régime juridique
—
Régime à la constitution
—
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2005-06-10
Statut d’immat. mis à jour
2005-06-10
Constitution (date / localité)
2005-06-10
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2023-09-21 09:57:58
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
4931
Distribution d'eau
· rang 1
PARTAGER ENTRE LES ADMINISTRATEURS LA RESSOURCE D'EAU (AQUEDUC) À DES FINS D’HYGIÈNE PERSONNELLE, AVEC MENTION PRÉVENTIVE DE FAIRE BOUILLIR L'EAU POUR TOUTE CONSOMMATION. EN OPÉRATION DE JUIN À SEPTEMBRE .
Activité 2
—
Objet social
—
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2023-09-21
Année de déclaration
2023
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-11-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
—
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
Non N
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
0
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Siège social
Municipalité
Rivière-Ouelle 14065
MRC / région
MRC Kamouraska 140
· Bas-Saint-Laurent
01
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
154 ch. de la Pointe Rivière-Ouelle (Québec) G0L2C0
Établissement principal
—
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Siège social
Résolu
Rivière-Ouelle 14065
140
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.