DOMAINE DU REFUGE BASQUE LAC SAINT-JEAN, SAINTE-RITA
· N / V
Forme juridique
Société en nom collectif SENC
Régime juridique
—
Régime à la constitution
—
Effectifs (code Registraire)
De 1 à 5 A
Date d’immatriculation
2009-06-17
Statut d’immat. mis à jour
2009-06-17
Constitution (date / localité)
—
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2019-03-19 12:45:04
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
9149
Camps de vacances
· rang 1
EXPLOITATION SITE DE VILLÉGIATURE
Activité 2
—
Objet social
SOCIÉTÉ DE PERSONNES À BUT LUCRATIF
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2026-03-31
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-06-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-06-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
—
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
Non N
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Sainte-Rita 11015
MRC / région
MRC Les Basques 110
· Bas-Saint-Laurent
01
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
148, CHEMIN DU LAC SAINTE-RITA QC G0L4G0
Établissement principal
148, CHEMIN DU LAC SAINTE-RITA QC G0L4G0
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
Sainte-Rita 11015
110
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Siège social
Résolu
Sainte-Rita 11015
110
élevé
Correspondance exacte du nom de municipalité
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.