Adresse
201 RANG 5 E Sainte-Françoise (Québec) G0L3B0
Vie
Immatriculée le 2024-03-22
Constituée le 2024-01-01
Déclaration 2025
déposée le 2025-05-23
Limite de production 2026-06-15
Données REQ
Identité REQ
Nom (type / statut)
Ferme Ô Délices s.e.n.c.
· N / V
Forme juridique
Société en nom collectif SENC
Régime juridique
—
Régime à la constitution
—
Effectifs (code Registraire)
Aucun O
Date d’immatriculation
2024-03-22
Statut d’immat. mis à jour
2024-03-22
Constitution (date / localité)
2024-01-01
Cessation prévue
—
Index des noms mis à jour
2024-03-22 14:47:32
Millésime snapshot
2026-09-18
Activités économiques
Activité 1
0159
Culture mixte des fruits et des légumes
· rang 1
-
Activité 2
0114
Élevage de la volaille
· rang 2
Poules pondeuses
Objet social
Ferme de type familial, qui désire offrir à la population locale les produits qu'elle cultive : légumes, petits fruits et élevage de poules pondeuses. Le but est d'offrir des produits sains et savoureux, locaux, de grande qualité à la population environnante.
Déclaration / production
Déclaration annuelle déposée
2025-05-23
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-06-15
Année de production précédente
2025
Date limite production précédente
2025-06-15
Indicateurs légaux (REQ)
Indicateur de faillite
—
Convention unanime d’actionnaires
—
Retrait de tous les pouvoirs du conseil
—
Responsabilité limitée
Non N
NEQ déclarant volontaire
—
Établissements principaux (compte / suffixe)
1 · 1
Portrait territorial
Rôle d’adresse retenu
Établissement principal
Municipalité
Sainte-Françoise 11030
MRC / région
MRC Les Basques 110
· Bas-Saint-Laurent
01
Statut / confiance / motif
Résolu
· confiance moyen
Nom ambigu, départagé avec les 3 lettres du code postal
Adresses brutes (REQ)
Exemption adresse domicile
Non N
Siège social (domicile)
201 RANG 5 E Sainte-Françoise (Québec) G0L3B0
Établissement principal
201 RANG 5 E Sainte-Françoise (Québec) G0L3B0
Résolutions d’adresse (jusqu’à 2 rôles)
Rôle
Statut
Municipalité
MRC
Confiance
Motif
Établissement principal
Résolu
Sainte-Françoise 11030
110
moyen
Nom ambigu, départagé avec les 3 lettres du code postal
Siège social
Résolu
Sainte-Françoise 11030
110
moyen
Nom ambigu, départagé avec les 3 lettres du code postal
Source: core.companies + core.v_company_fiche + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Aucun champ inventé : une valeur vide reste « — ».
Source: core.v_company_fiche + core.companies + core.address_resolutions
(portrait = établissement principal si présent, sinon siège social).
Holdings exclus par défaut via le code d’activité 7215
(Sociétés de portefeuille). Les municipalités sans code MRC MAMH apparaissent dans
« Sans MRC (TE / autres) » — aucun code MRC n’est inventé.